Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (textes, documents, arborescence, photos, schémas, plans, logo et images) est la
propriété exclusive de la société V CAPMEIL* (sauf mention contraire) et relève de la législation française et
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction, traduction, modification, adaptation, représentation ou publication de tout ou partie de ce
site est formellement interdite, et ce quel qu’en soient les moyens, sauf autorisation expresse du Directeur
de la Publication.
Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété
Intellectuelle.
*Société V CAPMEIL SA au capital de 1000 euros dont le siège social est à ST SIFFRET 30700- France-
immatriculée au Registre du commerce de Nîmes sous le numéro 879382703.

Hébergement du site
Le site capmeildesign.com est hébergé par la société Wix-Wix.com Inc.
WIW-Wix.com Inc.
500 Terry A Francois Blvd San Francisco
CA94158 SAN FRANCISCO - USA
Téléphone : +1 415-639-9034.

Collecte des données personnelles
Le formulaire de contact du site capmeildesign.com collecte sous format électronique les données
nominative (nom, prénom, numéro de téléphone et adresse email) que l’utilisateur a bien voulu
communiquer.
Ces données personnelles ont pour but d’entrer en contact via téléphone ou e-mail avec l’utilisateur et de lui
proposer les services requis.
L’ensemble de ces données personnelles collectées ne sont pas utilisées à d’autres fins.
 
Conformément à l’article 34 de la loi 78.17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez
d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Il peut
exercer ce droit en envoyant un courrier à : V CAPMEIL Rue du Ranc 30700 St-Siffret ou en envoyant un e-
mail à : capmeildesign@gmail.com

 
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. En cliquant sur ces liens, l’utilisateur sortira du
site capmeildesign.com
Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun
cas, être responsable de leur contenu.
Lors de la consultation du site capmeildesign.com des informations relatives à la
navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur le terminal de
l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).
L'utilisation des cookies a pour seul but de faciliter la navigation de l’utilisateur sur le Site et la Société
s’engage à ne traiter ces informations collectées qu’exclusivement pour les besoins de « V CAPMEIL» et
dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » .En naviguant sur le site, l’utilisateur  en accepte
expressément leurs utilisations.

L’utilisateur peut refuser ou désactiver de manière ponctuelle les cookies par un paramétrage appropriés de
son navigateur ; Tout paramétrage sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions
d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.